Informations légales
Nom : Corentin Bostaille
Forme juridique : Auto-entreprise
Siège social : 11 Place de la Fontaine, 81110 Massaguel
SIRET : 533 321 451 00031
Site Web
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Conception du site web : Onde art digital
Propriété intellectuelle
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur
cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à
tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre
patrimonial […].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif
d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de
l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l’année civile en cours et les
soixante-dix années qui suivent.[/vc_column_text][vc_btn title=”Retour accueil” color=”warning” link=”url:https%3A%2F%2Fwww.natha-yoga-traditionnel.fr%2F|||”][/vc_column][/vc_row]